Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel du Groupe ESARC EVOLUTION

13 rue St Ambroise
75011 PARIS
Directeur de la publication : Michel Augendre
 

Contact : mp.esarcevol@gmail.com

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site du Groupe ESARC EVOLUTION sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site du Groupe ESARC EVOLUTION, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur le site du Groupe ESARC EVOLUTION ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site du Groupe ESARC EVOLUTION à des fins publiques ou commerciales.

Traitement des données personnelles

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles collectées sur le site du Groupe les membres du groupe ESARC EVOLUTION. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre : michele.potard@esarc-evolution-bordeaux.fr

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d’informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales du Groupe les membres du groupe ESARC EVOLUTION et/ou de permettre l’inscription en ligne à ces programmes.
Les informations collectées sont à l’usage exclusif du groupe les membres du groupe ESARC EVOLUTION